Stellantis Europe S.p.A. dont le siège social est situé Corso Agnelli 200, 10135 Turin, Italie (ci-après, « Stellantis Europe » ; « nous ») est le Responsable du traitement pour le traitement de vos Données à caractère personnel.

 

 

 

 

 

Nous collectons des Données depuis Notre Site Internet (y compris depuis votre espace personnel sur Notre Site Internet) et l'Application, lors de Nos Événements et chaque fois que vous êtes en contact avec nous. Selon les activités que nous réalisons, nous pouvons collecter des Données à caractère personnel directement auprès de vous ou auprès d'autres sources, comme indiqué ci-dessous.

Vous trouverez de plus amples détails sur les raisons pour lesquelles nous traitons vos Données à caractère personnel dans la section « Pourquoi nous traitons vos Données » ci-dessous.

 

a) Données fournies par vous

Lorsque vous utilisez nos produits et Services, vous pouvez nous fournir des Données à caractère personnel telles que votre nom, numéro(s) de téléphone/mobile, adresse e-mail, lieu de résidence, ou des données de tiers ainsi que vos préférences (par ex. concernant certains modèles de véhicules ou services disponibles chez votre point de vente local). C'est le cas, par exemple, lorsque vous demandez un Service, lorsque vous recherchez votre détaillant le plus proche, lorsque vous participez à l'un de Nos Événements ou lorsque vous nous posez des questions, faites des demandes ou interagissez avec nos services d'assistance (par ex. lorsque vous nous contactez pour demander des informations, déposer une plainte ou nous donner des retours ou de nouvelles idées. Dans ces cas, vous pouvez nous appeler à notre numéro de service client - qui peut inclure la possibilité d'enregistrer l'appel concerné sur la base de l'intérêt légitime ou de votre consentement préalable - ou vous pouvez remplir un formulaire en ligne ou nous joindre par chat, lorsque disponible).

Vous pouvez également choisir de nous fournir des informations sur votre localisation si, par exemple, vous souhaitez rechercher Notre Réseau dans la zone qui vous intéresse (par ex. Turin) ou si vous souhaitez savoir quel point de vente est le plus proche de vous.

Si vous nous fournissez les données de tiers, vous serez tenu responsable d'avoir partagé ces informations. Vous devez être légalement autorisé à les partager (c'est-à-dire autorisé par le tiers à partager ses informations, ou pour toute autre raison légitime). Vous devez nous indemniser intégralement contre toute plainte, réclamation ou demande de réparation de dommages pouvant résulter du traitement de Données à caractère personnel de tiers en violation de la législation applicable en matière de protection des données.

Nos produits et Services ne sont pas destinés ni adressés aux enfants de moins de 16 ans et nous ne collectons pas sciemment d'informations personnelles auprès d'un enfant de moins de 16 ans. 

Si vous pensez que nous avons recueilli par inadvertance des informations personnelles concernant un enfant, veuillez nous contacter (voir les coordonnées ci-dessous) et nous prendrons les mesures nécessaires pour supprimer ces informations.

 

b) Données collectées par le Navigateur, l'Appareil, l'Application et technologies similaires

Lorsque vous utilisez Notre Site Internet et Application, ou interagissez avec nos communications par e-mail, nous pouvons collecter des informations sur le Navigateur, l'Appareil, l'Application ou le client de messagerie que vous utilisez. Ces informations comprennent votre Adresse IP, la date, l'heure et l'URL demandée, les événements d'ouverture relatifs à nos communications par e-mail, les identifiants techniques associés à la communication, les Identifiants Uniques et d'autres informations telles que le type de votre Navigateur, Appareil ou client de messagerie. Les informations relatives à votre Navigateur, Appareil ou client de messagerie peuvent inclure votre système d'exploitation, votre langue, vos paramètres réseau, votre opérateur téléphonique ou fournisseur d'accès internet, les applications tierces installées et les listes de plug-ins.

Une partie de ces informations est collectée à l'aide de Cookies et d'Autres Technologies de Suivi. Les Autres Technologies de Suivi peuvent inclure des pixels de suivi ou des technologies similaires intégrées dans les communications par e-mail, qui peuvent nous permettre de comprendre si un e-mail a été ouvert ou s'il y a eu interaction, en fonction de la technologie utilisée et de vos paramètres. Cela nous aide par exemple à éviter les dysfonctionnements lors de la fourniture des Services, à garantir la bonne livraison et la sécurité de nos communications, à générer des statistiques agrégées, à mesurer l'efficacité de nos communications et à vous fournir du Contenu susceptible de vous être utile. De plus amples informations sur les Cookies et/ou les Autres Technologies de Suivi sont disponibles dans notre Politique relative aux Cookies.

 

c) Données déduites de votre activité

Nous recueillons des informations fondées sur vos interactions avec nos produits et services afin de les améliorer (par exemple, si nous constatons que vous vous intéressez à un modèle de véhicule particulier, à nos événements ou à des contrôles périodiques de véhicules dans une zone géographique donnée, nous veillerons à vous proposer ce type de contenu) et de comprendre quels Contenus pourraient vous être utiles.

Par ailleurs, si vous nous contactez par e-mail, par courrier, par téléphone ou par tout autre moyen au sujet des véhicules, ou si vous demandez d'autres informations, nous recueillons et conservons une trace de vos coordonnées, de nos échanges et de nos réponses. Si vous nous contactez par téléphone, des informations complémentaires vous seront communiquées au cours de l'appel.

 

d) Informations relatives à votre localisation

Nous collectons des informations sur votre localisation afin de vous permettre de visualiser Notre Réseau près de chez vous, dans le cadre de nos Services, et de vous fournir du Contenu susceptible de vous être utile. Les informations relatives à votre localisation peuvent être déterminées par :

- en saisissant manuellement une adresse, une ville ou un code postal ;

- les Capteurs de votre Appareil ;

- votre Adresse IP collectée via l'autorisation de votre Navigateur ou Appareil.

 

Votre localisation est déterminée de manière plus ou moins précise et cohérente selon qu'elle est collectée par le Navigateur ou l'Appareil et selon les paramètres de confidentialité que vous avez activés.

Vous pouvez limiter notre collecte de votre position en modifiant les paramètres de votre Navigateur ou Appareil, comme indiqué dans la section « Comment contrôler vos Données et gérer vos choix » ci-dessous.

 

e) Données relatives au véhicule et à la télématique

Nous sommes susceptibles de collecter des informations générées par votre véhicule ou s'y rapportant, ainsi que des informations relatives à son utilisation, notamment des données techniques, de diagnostic, opérationnelles et de connectivité, ainsi que des informations de localisation lorsque celles-ci sont disponibles et activées via les paramètres du véhicule.

 

 

 

 

 

 

a) Données collectées par les Sites Internet et Applications de Nos Partenaires

Nous collectons également des informations vous concernant à partir des Sites Internet et Applications de nos Partenaires. Nos Partenaires ne peuvent nous communiquer vos Données à caractère personnel qu'après nous avoir contractuellement assuré qu'ils ont obtenu votre consentement ou qu'ils disposent d'une autre base juridique légitimant leur communication/partage de ces données avec nous (par exemple, si vous demandez à l'un de nos Partenaires de réserver un essai routier, lors d'un achat et lorsque vous demandez à recevoir des communications commerciales). Cette pratique est désignée ci-après comme « Collecte Indirecte ». Sur ce point, nous tenons à souligner que nous mettons tout en œuvre pour vérifier la conformité des données que nous recevons avant leur utilisation. Nous leur demandons également de ne pas nous fournir vos Données Sensibles.

 

b) Données collectées à partir de sources publiques ou accessibles au public

Nous pouvons collecter ou enrichir vos Données à caractère personnel avec des informations obtenues à partir de sources publiques accessibles dans les limites de la loi qui nous est applicable. Ces sources peuvent inclure des registres publics, des journaux en ligne, des listes ou des annuaires publics. Veuillez noter qu'un contrôle préliminaire est toujours effectué quant à la possibilité d'utiliser ces informations, conformément aux meilleures pratiques établies par l'autorité directrice compétente respective (actuellement l'Autorité de contrôle italienne - Autorità Garante per la protezione dei dati personali).

 

 

 

 

 

Vos Données servent les finalités suivantes :

a) Faciliter la collecte et la correction de vos Données

Dans la mesure permise par la législation applicable en matière de protection des données, nous utilisons vos Données, en particulier les Données que vous nous avez fournies ou que vous avez fournies à Notre Réseau, pour mettre à jour les informations que nous détenons à votre sujet. Cela nous permet de mieux gérer toute communication que nous pouvons vous adresser. Par exemple, si vous avez changé votre adresse e-mail, votre adresse postale, votre numéro de téléphone, etc.

Ce traitement est fondé sur l'intérêt légitime de Stellantis Europe, de Notre Réseau et des Constructeurs Automobiles à maintenir à jour la qualité des Données à caractère personnel relatives à nos clients.

 

 

 

 

b) Fourniture de nos Services et assistance associée, organisation et gestion de Nos Événements

Nous utilisons vos Données pour vous proposer nos produits et Services ; pour organiser Nos Événements auxquels vous participez ; pour répondre à vos demandes/suggestions/signalements. Cela concerne, par exemple, la gestion de vos demandes de participation aux événements ou offres des Constructeurs Automobiles (y compris les Concours et/ou Jeux Promotionnels), la fourniture de services après-vente/après-service, l'organisation de Nos Événements et la gestion des interactions avec Notre Réseau.

Ce traitement est fondé sur l'exécution d'une obligation contractuelle ou de mesures précontractuelles prises à votre demande.

 

 

c) Envoi de communications promotionnelles

Nous pouvons utiliser vos coordonnées (e-mail, téléphone, SMS, adresse postale, services de messagerie instantanée tels que WhatsApp, et/ou tout autre moyen disponible) pour envoyer des communications promotionnelles ou pour des études de marché et des enquêtes consommateurs incluant des contenus marketing. Ces communications concernent toutes les marques actuelles et futures de Stellantis (par ex. Fiat, Fiat Professional, Alfa Romeo, Lancia, Abarth, Peugeot, Citroën, DS automobiles, Opel, Jeep, Mopar, Vauxhall, Free2Move eSolutions Charge) et les marques appartenant au groupe Stellantis, telles que par exemple Leapmotor, Maserati, Stellantis Financial Services S.A., Stellantis Insurance Limited, Stellantis Life Insurance Limited, Stellantis Insurance Europe Limited et Stellantis Life Insurance Europe Limited et les sociétés de flotte de Stellantis

Dans certains cas, les communications peuvent inclure des promotions de produits ou services de Partenaires sélectionnés. Lorsque nous envoyons ce type de communications, nous pouvons agir en coopération, en qualité de Responsables conjoints du traitement, avec les Partenaires concernés. Des informations spécifiques sur ces activités de traitement vous seront fournies et des accords dédiés seront conclus avec lesdits Partenaires avant l'envoi de toute communication.

Sur ce point, nous précisons qu'aucune communication ne vous sera envoyée sans votre consentement préalable, que vous pouvez donner par les moyens appropriés qui seront mis en œuvre soit pendant soit après l'inscription à Notre Site Internet et Application ou à Nos Événements ou d'autres canaux mis à votre disposition.

 

 

 

d) Détection d'anomalies et amélioration de nos Services

Nous utilisons les Données que vous fournissez, les Données collectées par le Navigateur, l'Appareil et l'Application, les Données déduites de vos activités et les Informations agrégées afin d'éviter les anomalies dans nos Services. 

Le traitement est fondé sur notre besoin de garantir les meilleurs Services et sur notre intérêt légitime à éviter toute perturbation du service.

 

 

 

e) Exclusion des communications promotionnelles non pertinentes

Nous traitons vos Données pour vous exclure des communications promotionnelles, dans le cas où ces communications ne sont pas cohérentes avec votre profil (par ex., si vous êtes basé en Italie, vous ne recevrez pas de communications promotionnelles concernant des événements se déroulant en France) 

Ce traitement est fondé sur notre intérêt légitime d'optimiser et réduire ou utiliser efficacement notre budget marketing, y compris en évitant l'envoi de communications non pertinentes, ce qui renforcerait également vos droits et libertés.

 

f) Analyse de vos préférences et comportements afin de personnaliser nos Services et communications, y compris tout Contenu susceptible de vous être utile

Avec votre consentement spécifique, nous pouvons utiliser vos Données, en particulier les Données déduites de vos activités, les Données Véhicule, les Informations relatives à votre localisation (si elles sont partagées avec nous) et les Données collectées par le Navigateur, l'Appareil et l'Application, pour améliorer nos produits et Services (par ex. Notre Site Internet et Application, Nos Événements, communications promotionnelles) et pour vous montrer du Contenu susceptible de vous être utile, également sur les plateformes de réseaux sociaux ou via des plateformes de Publicité Programmatique, uniquement dans la mesure où vous nous avez autorisé à les télécharger sur ces plateformes. Cela peut également inclure des informations dérivées de votre interaction avec nos communications par e-mail, y compris via d'Autres Technologies de Suivi.

Les Services personnalisés et/ou communications et/ou Contenu susceptible de vous être utile sont basés sur votre comportement, vos intérêts, vos besoins, vos préférences ainsi que les Informations Agrégées (par ex., si vous recherchez le modèle « Jeep », nous pouvons afficher d'autres contenus liés à ce modèle, ou si vous vivez dans un endroit froid, nous pouvons vous suggérer des accessoires spécifiques ou des pneus d'hiver) ; profilage :

 

Contenu susceptible de vous être utile :

- n'est pas créé à partir de Données Sensibles telles que celles pouvant être dérivées d'informations relatives à votre localisation ;

- peut également être visible sur des sites internet et applications mobiles autres que les nôtres une fois téléchargé sur des plateformes de Publicité Programmatique uniquement dans la mesure où vous nous avez autorisé à les télécharger sur ces plateformes.

 

Ce traitement est fondé sur votre consentement préalable.

 

Lorsque nous vous ciblons sur des plateformes de réseaux sociaux ou via des plateformes de Publicité Programmatique, nous pouvons agir en qualité de Responsable conjoint du traitement avec le fournisseur de plateforme concerné. Des informations spécifiques et des accords seront mis en place avec le fournisseur de plateforme avant l'envoi de toute communication ou l'affichage de toute publicité personnalisée.

Si vous ne souhaitez pas de produits et Services personnalisés ou de Contenu susceptible de vous être utile, vous pouvez modifier vos préférences, comme expliqué dans la section « Comment contrôler vos Données et gérer vos choix » ci-dessous.

 

g) Analyse et amélioration de nos produits et services

Nous utilisons vos Données, y compris les Données du véhicule, ainsi que des Informations agrégées pour mesurer la performance de nos produits et services et/ou pour en créer de nouveaux. Cela peut s'effectuer, par exemple, par l'analyse de vos interactions avec nos produits et services, notre réseau et nos événements. Nous pouvons également analyser des informations agrégées et anonymisées relatives à nos newsletters et communications promotionnelles, telles que les taux globaux d'ouverture ou d'interaction, afin de mesurer leur performance, d'améliorer leur délivrabilité et de renforcer la qualité de nos communications.

Dans la mesure du possible, nous utilisons à ces fins des données anonymes ou pseudonymisées ; nous les collectons puis les anonymisons ou les pseudonymisons pour réaliser les analyses concernées. Lorsque des Données sont collectées à partir d'un véhicule connecté, vous pouvez gérer et, le cas échéant, désactiver la transmission de ces Données via les paramètres de confidentialité du véhicule.

Ce traitement repose sur l'intérêt légitime du responsable du traitement à mener des recherches industrielles et scientifiques, à générer des analyses statistiques, à améliorer et développer des produits et services utiles, innovants et répondant aux besoins des utilisateurs et du public, à créer des jeux de données anonymes et à effectuer des analyses.

h)- Partage de Données avec les Partenaires à leurs propres fins de marketing

Nous partageons vos coordonnées avec des Partenaires tiers sélectionnés à leurs propres fins de marketing autonome. Les Partenaires ne vous contacteront que par voie électronique (par ex. e-mail, SMS, appel téléphonique) et seront tenus de fournir leur avis d'information.

Ce traitement est fondé sur votre consentement préalable. Vous pouvez consulter la liste complète ou les catégories de Partenaires avec lesquels nous avons partagé vos Données directement sur https://privacyportal.stellantis.com

 

 

 

 

 

i) Respect des obligations légales et fiscales

Nous pouvons utiliser vos Données pour nous conformer aux obligations et ordonnances légales auxquelles nous sommes soumis, qui constituent la base juridique de ce traitement de vos Données.

Certaines législations peuvent nous obliger à partager vos Données avec les autorités publiques (par ex. avis de rappel). Si ce partage n'est pas requis par la loi dans votre pays, nous pouvons néanmoins envisager d'envoyer vos Données en tant que société mère comme expliqué plus en détail dans la section « Protection de nos droits et intérêts » ci-dessous.

 

 

 

j) Envoi de communications institutionnelles et d'entreprise

Dans la mesure permise par la législation applicable en matière de protection des données, nous pouvons utiliser vos coordonnées (e-mail, téléphone, SMS, adresse postale, services de messagerie instantanée tels que WhatsApp, et/ou tout autre moyen disponible) ou nous partageons vos coordonnées pour envoyer des communications institutionnelles et d'entreprise concernant le groupe Stellantis dans son ensemble (par ex. informations sur les initiatives d'entreprise, changements organisationnels, politiques à l'échelle du groupe, sujets de durabilité et ESG, informations relatives à la sécurité des véhicules, rappels d'entretien et de contrôle technique obligatoire, et autres communications ne visant pas le marketing ou la promotion commerciale). Il s'agit de communications non promotionnelles envoyées par nous au nom ou en remplacement des Constructeurs Automobiles, sur la base de notre intérêt légitime à vous fournir des informations cohérentes.

 

 

k) Envoi d'enquêtes relatives à nos Services

Nous pouvons également vous contacter en utilisant vos coordonnées (e-mail, téléphone, SMS, adresse postale, services de messagerie instantanée tels que WhatsApp, et/ou tout autre moyen disponible) pour vous inviter à remplir des questionnaires évaluant la qualité des produits et Services qui vous sont fournis. Sur certains marchés, cette activité est réalisée sur la base de l'intérêt légitime du Responsable du traitement à surveiller et améliorer la satisfaction client. Sur d'autres marchés, où le consentement préalable est requis par la loi applicable pour mener cette activité, ces enquêtes ne seront envoyées qu'avec votre consentement préalable, que vous pouvez retirer à tout moment et qui peut correspondre au même consentement donné aux Fins de Marketing (section 4.c).

 

 

 

i) Protection de nos droits et intérêts

Dans la mesure permise par la législation applicable en matière de protection des données, nous pouvons avoir besoin d'utiliser vos Données pour détecter, réagir et prévenir les comportements ou activités frauduleux et illégaux susceptibles de compromettre la sécurité de nos produits et Services et de Notre Site Internet et Application. Cela peut être le cas lorsque vous utilisez notre Application de manière autre que ce qui est autorisé, afin de vérifier la Collecte Indirecte, ou en cas de comportement inapproprié lors de Nos Événements. Cette finalité inclut également les audits et évaluations de nos opérations commerciales, contrôles de sécurité, contrôles financiers, programmes de gestion des dossiers et de l'information, et tout ce qui se rapporte à l'administration de nos activités générales, comptabilité, tenue de dossiers et fonctions juridiques.

Ces finalités reposent sur notre intérêt légitime à sauvegarder nos intérêts et à protéger également nos utilisateurs, y compris vous.

 

 

 

m) Finalités statistiques

Nous pouvons traiter vos Données à des fins statistiques, sans qu'il soit possible de retracer votre identité (« Statistiques »). Ce traitement est fondé sur l'intérêt légitime du Responsable du traitement.

 

 

 

 

Les données collectées aux fins indiquées ci-dessus sont traitées tant manuellement que via un traitement automatisé, à savoir au moyen de programmes ou d'algorithmes qui analysent les Données déduites de vos activités, les informations relatives à votre localisation et les Données collectées par le Navigateur, l'Appareil et l'Application.

Vos Données peuvent également faire l'objet d'un Croisement et/ou d'une Combinaison, dans la mesure permise par la législation applicable en matière de protection des données. Cela nous permet de comprendre, par exemple, si un seul utilisateur utilise nos Services avec la même Adresse IP ou les mêmes Identifiants Uniques depuis le Navigateur et l'Appareil ; ou si des communications promotionnelles ou du Contenu susceptible de vous être utile sont strictement liés à des informations relatives à votre localisation ou aux Données fournies via vos activités ou aux Données collectées par votre Navigateur, Appareil et l'Application. Le Croisement et/ou la Combinaison de vos informations aux fins pour lesquelles nous les traitons (par ex. personnalisation des Services) peut être activé ou désactivé comme expliqué dans la section « Comment contrôler vos Données et gérer vos choix » ci-dessous.

Utilisation d'outils d'Intelligence Artificielle

Certaines activités de traitement peuvent également être soutenues par des systèmes d'Intelligence Artificielle (« IA »), exclusivement aux fins décrites dans la présente Politique (par ex. analyse d'enquêtes de satisfaction client, promotion ou rappel de rappels de Véhicules). Ces systèmes peuvent produire des analyses ou résultats automatisés.

Les systèmes d'IA sont utilisés conformément aux principes des réglementations applicables et en accord avec nos politiques et procédures internes. Le traitement basé sur l'IA n'implique pas de prise de décision entièrement autonome produisant des effets juridiques sur vous, sauf si vous en êtes spécifiquement informé et que des garanties adéquates sont en place.

 

 

 

 

 

Nous pouvons divulguer vos Données aux destinataires et/ou catégories de destinataires suivants (« Destinataires »):

- Les personnes autorisées par nous à effectuer l'une des activités relatives aux données décrites dans le présent document : nos employés et collaborateurs qui ont pris des engagements de confidentialité et reçu des instructions spécifiques sur le traitement de vos Données ;

- Nos Sous-traitants : sujets externes à qui nous déléguons certaines activités de traitement. Par exemple, fournisseurs de systèmes de sécurité, fournisseurs d'hébergement de données, etc. Nous avons signé des accords avec chacun de nos Sous-traitants pour garantir que vos Données sont traitées avec des garanties appropriées et uniquement sous nos instructions;

- Administrateurs système : nos employés ou ceux des Sous-traitants à qui nous avons délégué la gestion de nos systèmes informatiques et qui sont donc en mesure d'accéder à, modifier, suspendre ou limiter le traitement de vos Données. Ces personnes ont été sélectionnées, formées de manière adéquate et leurs activités sont suivies par des systèmes qu'elles ne peuvent pas modifier, conformément aux dispositions de notre Autorité de contrôle compétente ;

- Notre Réseau et les Constructeurs Automobiles : Notre Réseau dans le cas où vous avez demandé un service effectué par eux (par ex. une demande d'essai routier près de chez vous ou une demande d'assistance), et les Constructeurs Automobiles dans le cas où vous avez demandé l'un de leurs services (par ex. Services Connectés). Dans ces cas, l'entité concernée agit en qualité de Responsable du traitement autonome ;

- Nos Partenaires sélectionnés : lorsque vous avez consenti à la communication de vos Données à caractère personnel à ces derniers pour leurs propres fins de marketing et qui agissent en qualité de Responsables du traitement autonomes ;

- Les tiers avec lesquels vous nous autorisez à partager vos Données : lorsque vous nous donnez instruction de partager vos Données à caractère personnel avec des tiers spécifiques sélectionnés par vous. Ces destinataires traiteront vos Données à caractère personnel en qualité de Responsables du traitement autonomes conformément à leurs propres avis de confidentialité ;

- Des professionnels sélectionnés (par ex. avocats, comptables) lorsque cela est nécessaire pour protéger nos droits et intérêts ou pour respecter des obligations légales ;

- Dans le cadre de transactions extraordinaires (fusions et acquisitions) susceptibles de nous concerner, nous pouvons divulguer vos Données à des tiers tels que des conseillers, parties prenantes, avocats, comptables, à des fins organisationnelles ;

- D'autres sociétés du groupe Stellantis, pour des raisons organisationnelles ou de sécurité, ou lorsque cela est nécessaire pour protéger nos droits et intérêts ou pour respecter des obligations légales ;

- Les forces de l'ordre ou toute autre autorité dont les dispositions nous sont contraignantes : c'est le cas lorsque nous devons nous conformer à une ordonnance judiciaire ou à une loi ou décision d'une autorité de contrôle qui nous oblige à partager vos Données.

 

 

 

 

 

Nous sommes une entreprise mondiale et nos produits et Services sont disponibles dans de multiples juridictions à travers le monde. Cela signifie que vos Données peuvent être stockées, consultées, utilisées, traitées et divulguées en dehors de votre juridiction, y compris au sein de l'Union européenne, aux États-Unis d'Amérique, ou dans tout autre pays où nos Sous-traitants et sous-traitants ultérieurs ou les tiers à qui nous pouvons divulguer vos Données sont situés, ou où leurs serveurs ou infrastructures de cloud computing peuvent être hébergés. Nous prenons des mesures pour garantir que le traitement de vos Données par nos Destinataires est conforme aux lois applicables en matière de protection des données, y compris le droit de l'UE auquel nous sommes soumis. Lorsque le droit de l'UE en matière de protection des données l'exige, les transferts de vos Données vers des Destinataires en dehors de l'UE seront soumis à des garanties adéquates (telles que les clauses contractuelles types de l'UE pertinentes pour les transferts de données entre pays de l'UE et pays tiers), et/ou toute autre base juridique conformément à la législation de l'UE. Pour plus d'informations sur les garanties mises en œuvre par nous pour protéger les Données transférées vers des pays tiers en dehors de l'UE, veuillez nous écrire à : dataprotectionofficer@stellantis.com

 

 

 

 

 

 

Les données traitées aux fins indiquées ci-dessus seront conservées pendant la période jugée strictement nécessaire à l'accomplissement de ces finalités. Toutefois, les Données peuvent être conservées pendant une période plus longue ou plus courte conformément à la loi applicable et selon ce que nous jugeons nécessaire pour protéger les droits et intérêts des Responsables du traitement, et sur la base des délais de prescription applicables.

Finalité Durée de conservation

a) Faciliter la collecte et la correction de vos Données Même durée de conservation que la plus longue durée applicable aux autres finalités décrites dans la présente Politique de confidentialité, ce traitement étant accessoire à ces finalités.

b) Fournir nos Services et l’assistance associée, ainsi qu’organiser et gérer nos Événements Services : 10 ans après la fin de la relation contractuelle concernée. Demandes : jusqu’à ce que la demande concernée ait été entièrement traitée et que tout délai de prescription applicable en cas de réclamation soit expiré. Événements : jusqu’à ce que toutes les activités liées à l’organisation, à l’administration et au suivi de l’Événement concerné soient achevées.

c) Vous envoyer des communications promotionnelles Pendant une durée maximale de 10 (dix) ans à compter du moment où la personne concernée a donné son consentement au traitement. Cette durée de conservation a également été définie conformément à l’autorisation de l’Autorité de protection des données.

d) Détecter des anomalies et améliorer nos Services Les Données seront conservées aussi longtemps que nous vous fournirons les Services.

e) Vous exclure des communications promotionnelles non pertinentes Même durée de conservation que celle applicable aux activités de marketing visées au point c).

f) Analyser vos préférences et comportements afin de personnaliser nos Services et nos communications Site web : comme indiqué dans la Politique relative aux cookies. Communications personnalisées : même durée de conservation que celle visée au point c). Activités d’amélioration des Services : même durée de conservation que celle visée au point g).

g) Analyser et améliorer nos Services et créer de nouveaux services et fonctionnalités Pendant la durée strictement nécessaire à la réalisation de ces finalités et, dans tous les cas, pour une durée maximale de 3 ans à compter de la collecte. Les données agrégées ou anonymisées peuvent être conservées plus longtemps.

h) Partager des Données avec des Partenaires à leurs propres fins de marketing Les Données ne sont pas conservées par nos soins à cette fin, sauf si elles sont également traitées pour d’autres finalités décrites dans la présente Politique de confidentialité.

i) Respecter les obligations légales et fiscales Pendant la durée requise par les lois et réglementations applicables.

j) Envoyer des communications d’entreprise et institutionnelles 10 ans à compter de la collecte, sauf si la personne concernée s’oppose au traitement.

k) Envoyer des enquêtes liées à nos Services 10 ans à compter de la collecte, sauf si la personne concernée s’oppose au traitement.

l) Protéger nos droits et intérêts Pendant toute la durée de toute procédure judiciaire, réglementaire ou administrative pertinente et aussi longtemps que nécessaire à la protection de nos droits ou intérêts.

m) Finalités statistiques Pour la durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités statistiques poursuivies et, en tout état de cause, pour une période n’excédant pas 3 ans à compter de la collecte. Les informations statistiques agrégées ou anonymisées peuvent être conservées pendant des périodes plus longues.

Une fois la période/le critère de conservation pertinent expiré, vos Données sont effacées ou entièrement et irréversiblement anonymisées conformément à notre politique de conservation.

 

 

 

 

 

À tout moment, vous pouvez demander à :

- Accéder à vos Données (droit d'accès) : en fonction de votre utilisation de nos Services, nous vous fournirons les Données que nous détenons à votre sujet, telles que votre nom, âge, coordonnées et toute autre Donnée que nous détenons vous concernant ;

- Exercer votre droit à la portabilité de vos Données (droit à la portabilité des données) : selon votre utilisation de nos Services, nous vous fournirons un fichier interopérable contenant les Données que nous détenons à votre sujet.

- Corriger vos Données (droit de rectification) : par exemple, vous pouvez nous demander de modifier votre adresse e-mail ou votre numéro de téléphone s'ils sont incorrects ;

- Limiter le traitement de vos Données (droit à la limitation du traitement) : par exemple, lorsque vous estimez que le traitement de vos Données est illicite ou que l'exactitude des données est contestée, vous pouvez nous demander de restreindre le traitement ;

- Supprimer vos Données (droit à l'effacement) : par exemple, lorsque vous ne souhaitez plus utiliser nos Services et que vous ne souhaitez plus que nous conservions vos Données ;

- Vous opposer aux activités de traitement (droit d'opposition) ;

- Retirer vos consentements (droit de retrait).

 

 

 

Vous pouvez exercer l'un des droits ci-dessus ou exprimer toute préoccupation ou déposer une plainte concernant notre utilisation de vos Données directement sur : https://privacyportal.stellantis.com.  

 

Afin de contacter l'Autorité de contrôle compétente, vous trouverez ici la liste de toutes les Autorités de contrôle par pays https://edpb.europa.eu/about-edpb/board/members_fr.

 

 

 

10. Comment nous protégeons vos Données

 

Nous prenons des précautions raisonnables d'un point de vue physique, technologique et organisationnel pour prévenir la perte, l'utilisation abusive ou la modification des Données sous notre contrôle.

- Nous veillons à ce que vos Données ne soient consultées et utilisées par, transférées ou divulguées qu'aux Destinataires qui ont besoin d'accéder à ces Données.

- Nous limitons également la quantité de Données accessibles, transférées ou divulguées aux Destinataires à ce qui est nécessaire pour remplir les finalités ou les tâches spécifiques assignées et nous exigeons contractuellement de chaque Destinataire qu'il protège vos Données.

- Les ordinateurs et serveurs où vos Données sont stockées sont conservés dans un environnement sécurisé, sont protégés par mot de passe avec accès limité et disposent de pare-feu conformes aux normes de l'industrie.

- Les copies papier de tout document contenant vos Données (le cas échéant) sont également conservées dans un environnement sécurisé.

- Nous détruisons les copies papier des documents contenant vos Données qui ne sont plus nécessaires.

- Lors de la destruction de Données enregistrées et stockées sous forme de fichiers électroniques qui ne sont plus nécessaires, nous veillons à ce qu'une méthode technique (par exemple, formatage bas niveau) soit utilisée afin d'effacer les Données en toute sécurité.

- Les ordinateurs portables, clés USB, téléphones mobiles et autres appareils électroniques sans fil utilisés par nos employés ayant accès à vos Données sont protégés. Nous encourageons nos employés à signaler toute menace de sécurité concernant leurs appareils ou ceux d'autrui.

- Nous formons nos employés au respect de la présente Politique de confidentialité et menons des activités de surveillance pour assurer une conformité continue et déterminer l'efficacité de nos efforts.

- Tout Sous-traitant que nous utilisons est contractuellement tenu de maintenir et protéger vos Données en utilisant des mesures substantiellement similaires à celles décrites ci-dessus.

- Lorsque des systèmes d'IA sont utilisés, nous appliquons des garanties supplémentaires telles que la révision humaine, les contrôles de sécurité, la minimisation des données et les évaluations périodiques, conformément aux réglementations applicables.

Si la législation applicable l'exige, en cas de violation de sécurité entraînant la destruction, la perte, l'altération, la divulgation non autorisée ou l'accès accidentel ou illicite aux Données, nous informerons l'Autorité de contrôle des données (et, le cas échéant, vous également) et prendrons toutes les mesures raisonnables pour minimiser l'impact d'une telle violation.

 

 

 

 

11. Ce que cette Politique de confidentialité ne couvre pas

La présente Politique de confidentialité explique et couvre le traitement que nous effectuons en qualité de Responsable du traitement dans le cadre de Notre Site Internet et Application.

La présente Politique de confidentialité ne couvre pas le traitement effectué par des sujets autres que nous, agissant en qualité de Responsable du traitement indépendant.

Concernant ces cas, nous ne sommes pas responsables de tout traitement de vos Données qui n'est pas couvert par la présente Politique de confidentialité.

 

 

 

 

 

12. Utilisation des Données à d'autres fins

La présente Politique de confidentialité explique et couvre le traitement que nous effectuons en qualité de Responsable du traitement dans le cadre de Notre Site Internet et Application.

La présente Politique de confidentialité ne couvre pas le traitement effectué par des sujets autres que nous, agissant en qualité de Responsable du traitement indépendant.

Concernant ces cas, nous ne sommes pas responsables de tout traitement de vos Données qui n'est pas couvert par la présente Politique de confidentialité.

 

 

 

 

 

13. Modifications de la Politique de confidentialité

 

Nous nous réservons le droit d'adapter et/ou de modifier la présente Politique de confidentialité à tout moment. Nous vous informerons de toute adaptation/modification substantielle. En tout état de cause, nous avons inclus la date de la dernière mise à jour au début de la présente Politique de confidentialité.

 

 

 

 

 

Les coordonnées de notre Délégué à la Protection des Données (DPD) sont les suivantes: dataprotectionofficer@stellantis.com

Pour l'exercice des droits en matière de protection des données, veuillez vous référer aux coordonnées indiquées à la section 9 (« Comment contrôler vos Données et gérer vos choix ») ci-dessus.https://privacyportal.stellantis.com

 

 

 

 

 

15. Licence

 

 

Les icônes illustrées dans la présente Politique sont des « Data Protection Icons » de Maastricht University European Centre on Privacy and Cybersecurity (ECPC) CC BY 4.0. 

 

 

 

 

 

 

1.6 Définitions

 

 

Adresse IP : est un numéro unique utilisé par votre Navigateur, votre Appareil et l'Application afin de se connecter à internet. Le fournisseur d'accès internet attribue un Identifiant Unique à chaque Appareil connecté à internet.

Appareil : désigne l'appareil électronique (par ex. iPhone) par lequel vous visitez Notre Site Internet et Application et/ou les Sites Internet et Applications de nos Partenaires.

Application : désigne la présente application, le cas échéant.

Autres Technologies de Suivi : balises pixel ou technologies similaires (traceurs utilisés avec les Cookies et intégrés dans des images ou d'autres éléments techniques sur les pages web, l'Application ou les communications par e-mail pour suivre certaines activités, telles que la consultation de Contenu susceptible de vous être utile, ou pour vérifier si un e-mail a été ouvert ou s'il y a eu interaction) ou Identifiants Uniques intégrés dans des liens vers des communications commerciales qui nous envoient des informations lorsqu'on clique dessus.

Capteurs de l'Appareil : selon votre appareil, il s'agit de capteurs tels que les accéléromètres, gyroscopes, Bluetooth, Wi-fi et GPS qui, d'une manière ou d'une autre, partagent les informations recueillies sur votre localisation.

Collecte Indirecte : est l'un des Services que nous fournissons sur les Sites Internet et Applications de Nos Partenaires. Dans ces cas, c'est le Partenaire qui nous assure avoir reçu votre consentement ou disposer d'une autre base juridique légitimant la communication/le partage de vos Données à caractère personnel. Sur ce point, nous précisons qu'avant leur utilisation, nous vérifions la manière dont les Partenaires collectent et nous transfèrent les Données afin de respecter vos préférences.

Concours : désigne les événements promotionnels organisés par le Responsable du traitement dans lesquels des prix sont promis à un ou plusieurs participants ou à des tiers, même s'il existe un élément aléatoire dans la détermination du gagnant, pour autant que les participants soient tenus de démontrer un certain niveau de compétence (par ex. une exposition, un quiz, un défilé de mode, un concours de cuisine).

Constructeur(s) Automobile(s) : désigne individuellement ou collectivement les entités suivantes agissant en qualité de constructeur de Véhicules : Stellantis Europe S.p.A., Corso Agnelli 200, 10135 – Turin, Italie ; Stellantis Auto SAS, 43 Rue Jean Pierre Timbaud, F-78300 Poissy, France ; Opel Automobile GmbH, Bahnhofsplatz, D-65423 Rüsselsheim am Main, Allemagne ; Alfa Romeo S.p.A., société immatriculée selon les lois italiennes ayant son siège social au C.so Agnelli 200, 10135 Turin, Italie ; Automobiles Peugeot, société immatriculée selon les lois françaises ayant son siège social au 43 Rue Jean Pierre Timbaud, 78300 Poissy, France ; Automobiles Citroën, société immatriculée selon les lois françaises ayant son siège social au 43 Rue Jean Pierre Timbaud, 78300 Poissy, France.

Contenu susceptible de vous être utile : par exemple, si vous recherchez le modèle « Jeep », nous pouvons afficher d'autres contenus liés à ce modèle sur Notre Site Internet et Application ou via la Publicité Programmatique. La personnalisation du contenu peut intervenir par le Croisement et/ou la Combinaison de Données.

Cookie : désigne un petit texte envoyé à votre Navigateur depuis nos sites ou nos Partenaires ou Notre Réseau. Il permet au site de stocker des informations telles que le fait que vous avez visité le site, votre langue et d'autres informations. Les Cookies sont utilisés à différentes fins, par exemple, pour enregistrer vos préférences concernant l'utilisation des Cookies (cookies techniques), analyser et améliorer nos Services et créer de nouveaux services et fonctionnalités ou Personnaliser nos Services, y compris le Contenu susceptible de vous être utile. Les informations transmises par les Cookies font l'objet d'un Croisement et/ou d'une Combinaison avec l'une des Autres Technologies de Suivi le cas échéant.

Croisement et/ou Combinaison : il s'agit de l'ensemble des opérations entièrement automatisées et non automatisées par lesquelles nous combinons les informations relatives à votre localisation, les Données déduites de votre activité, les Données collectées par le Navigateur, l'Appareil et l'Application, les Données que vous fournissez et celles collectées par les Sites Internet et Applications de Nos Partenaires utilisées pour fournir les Services, analyser et améliorer nos Services et créer de nouveaux services et fonctionnalités, ainsi que pour vous offrir du Contenu susceptible de vous être utile. Nous pouvons également combiner et/ou croiser des informations provenant de différentes sources, telles que les informations collectées depuis Notre Site Internet et Application, les Sites Internet et Applications de Nos Partenaires et/ou les Données collectées à partir de sources publiques ou accessibles au public.

Données à caractère personnel : désigne toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable, directement ou indirectement, ainsi que toute information qui est liée ou raisonnablement rattachable à un individu ou un ménage particulier. Par exemple, une adresse e-mail (si elle se réfère à un ou plusieurs aspects d'un individu), les adresses IP et les Identifiants Uniques sont considérés comme des Données à caractère personnel. Pour votre commodité, nous désignerons collectivement toutes les Données à caractère personnel mentionnées également sous le terme « Données ».

Données Sensibles : désigne les Données à caractère personnel qui révèlent l'origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, les convictions religieuses ou philosophiques, l'appartenance syndicale, ainsi que le traitement des données génétiques, des données biométriques aux fins d'identifier de manière unique une personne physique, des données concernant la santé ou des données concernant la vie sexuelle ou l'orientation sexuelle d'une personne physique.

Données Véhicule : désigne toute donnée technique, diagnostique et réelle qu'il est possible de collecter via le Dispositif Véhicule installé sur le Véhicule (par ex. localisation, vitesse et distances, analyses, temps de fonctionnement et d'arrêt du moteur ; si le câble de batterie est coupé, diagnostics de batterie, mouvements sans clé, collision présumée, ainsi que des données diagnostiques telles que, sans s'y limiter, les niveaux d'huile et de carburant, la pression des pneus et l'état du moteur).

Identifiants Uniques : désigne les informations qui peuvent vous identifier de manière unique via votre Navigateur, Appareil et/ou l'Application. Sur le Navigateur, votre Adresse IP et les Cookies sont considérés comme des Identifiants Uniques. Sur l'Appareil, les identifiants publicitaires fournis par les fabricants, tels que l'IDFA d'Apple et l'AAIG d'Android, que nous utilisons pour analyser et améliorer nos Services et créer de nouveaux services et fonctionnalités y compris du Contenu susceptible de vous être utile, sont considérés comme des Identifiants Uniques. Veuillez noter qu'à ces fins et conformément aux avis des Autorités de contrôle européennes, nous n'utilisons pas d'autres Identifiants Uniques tels que les adresses MAC et les IMEI car ils ne peuvent pas être réinitialisés par vous. Pour l'Application, en revanche, les Identifiants Uniques sont considérés comme le code qui identifie l'Application que vous avez installée.

Informations Agrégées : désigne les informations statistiques vous concernant qui ne contiennent pas vos Données à caractère personnel. Nous utilisons ces informations pour analyser et améliorer nos Services et créer de nouveaux services et fonctionnalités et pour créer des rapports statistiques pour nos Partenaires et Notre Réseau. Par exemple, nous pouvons collecter des informations sur votre localisation ou sur le Contenu susceptible de vous être utile que vous avez consulté. Nous tenons à souligner que nous ne partageons pas vos Données dans ces rapports.

Jeux Promotionnels : il s'agit d'initiatives promotionnelles organisées par Stellantis Europe, dans lesquelles des prix sont offerts au public et qui, même lorsqu'elles impliquent la compétence des participants, reposent sur un élément aléatoire dans la détermination du gagnant (par ex. loteries, tirages au sort).

Navigateur : désigne les programmes utilisés pour accéder à internet (par ex. Safari, Chrome, Firefox, etc.).

Nos Événements : il s'agit d'événements/salons d'exposition, de Concours et/ou de Jeux Promotionnels organisés par Stellantis Europe, Notre Réseau, ou en collaboration avec d'autres marques avec lesquelles Stellantis Europe a conclu des accords de responsabilité conjointe. Des exemples d'événements sont les roadshows, salons automobiles et autres événements auxquels vous êtes invité à découvrir des produits ou initiatives.

Notre Réseau : il s'agit des détaillants et/ou concessionnaires et/ou réparateurs et/ou, le cas échéant, importateurs avec lesquels Stellantis Europe et les Constructeurs Automobiles entretiennent une relation commerciale et qui agissent en qualité de Responsables du traitement indépendants pour le traitement de vos Données à caractère personnel effectué par eux.

Notre Site Internet : comprend le présent Site Internet et nos pages de réseaux sociaux où la présente politique de confidentialité est disponible.

Partenaires : désigne les entités tierces qui ne peuvent nous communiquer vos Données à caractère personnel qu'après nous avoir contractuellement assuré qu'elles ont obtenu votre consentement ou qu'elles disposent d'une autre base juridique légitimant leur communication/partage de ces données avec nous (par exemple, si vous demandez à l'un de nos Partenaires de réserver un essai routier, lors d'un achat, et lorsque vous demandez à recevoir des communications commerciales). Cette définition inclut également les Partenaires sélectionnés avec lesquels nous pouvons partager vos Données. Les Partenaires peuvent appartenir aux secteurs de produits suivants : fabrication, commerce de gros et de détail, services financiers, bancaires, transport et entreposage, services d'information et de communication, activités professionnelles, scientifiques et techniques, agences de voyages, services de soutien aux entreprises, activités artistiques, sportives, de divertissement et de loisirs, activités d'organisations associatives, services de centres de bien-être physique, fournisseurs d'électricité, de gaz et de solutions de recharge, sociétés de location, d'e-mobilité et d'assurance.

Publicité Programmatique : il s'agit de plateformes qui partagent les informations qu'elles collectent à votre sujet, telles que votre Adresse IP et les données collectées par les Cookies et Autres technologies de suivi, avec des entités ayant intérêt à vous montrer du Contenu susceptible de vous être utile. Dans notre cas, si vous visualisez le modèle « Jeep » sur Notre Site Internet et Application, nous demanderons aux participants à la Publicité Programmatique de nous accorder un espace publicitaire sur l'un des sites internet que vous visitez afin d'afficher du Contenu susceptible de vous être utile. Sur ce point, nous tenons à réitérer que la communication de vos Données aux participants à la Publicité Programmatique est fondée sur votre consentement préalable et spécifique donné sur la bannière lors de votre première visite sur Notre Site Internet et Application.

Responsable du traitement : désigne la personne morale, l'autorité publique, le service ou toute autre entité qui détermine individuellement les finalités et les moyens du traitement de vos Données à caractère personnel. Cette définition se réfère généralement à Stellantis Europe S.p.A. Dans d'autres cas, elle est précédée du mot « Indépendant » (par ex. « Responsable du traitement indépendant ») pour indiquer que vos Données à caractère personnel sont traitées par un sujet autre que Stellantis Europe S.p.A.

Responsables conjoints du traitement : désigne une ou plusieurs personnes morales, autorités publiques, services ou autres entités qui déterminent conjointement les finalités et les moyens du traitement de vos Données à caractère personnel.

Services : collectivement, cela désigne tous les services disponibles sur Notre Site Internet et Application, tels que « configurer et commander », « trouver Notre Réseau », « acheter ou louer », réserver un essai routier, consulter et participer à Nos Événements, espace personnel, communications promotionnelles, et tout autre service disponible et proposé.

Sous-traitant : désigne une entité que nous engageons pour traiter vos Données à caractère personnel uniquement pour le compte et conformément aux instructions de Stellantis Europe S.p.A.

Véhicule : désigne un véhicule d'une marque du groupe Stellantis.